Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPPCASS
TRANSCONDEX, s.a.r.l., 15, rue de Verdun, 16100 COGNAC

Numéro de dépôt :
1330231
Date de dépôt :
05/08/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/08/1995

Présentation de la marque GRAPPCASS

Déposée le 5 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « GRAPPCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSCONDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD GIRAUD - France.

La marque GRAPPCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TRANSCONDEX a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE LITZ , GRAPPCOOL , GRAPPCOOLER , CRISTAL DE LITZ , CHEVALIER NOIR , GRAPPIL , AMAZONE ROUGE , CAVALIER NOIR , CRISTAL DE LITZ , D'SIGN-PUB


TRANSCONDEX, s.a.r.l., 15, rue de Verdun, 16100 COGNAC - France


BERNARD GIRAUD - France


Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163303 - Publication au BOPI 1993-09-21

Bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.